En étant étudiant.e aux études des cultures numériques de l’Université de l’Ontario français, vous déclarez remettre ou ou avoir remis à l’Université de l’Ontario français l’original des films ou documents vidéographiques (les « Productions ») auxquels vous avez participé dans le cadre des cours de production du programme de baccalauréat en études des cultures numériques.
En contribuant au dévelopement de ce site, vous autorisez l’Université de l’Ontario français à reproduire et à diffuser, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, en totalité ou en partie, à prêter ou à vendre, exclusivement à des fins non lucratives d’enseignement et de recherche, l’original ou la copie de vos Productions.
Sauf entente contraire, et malgré la permission accordée ci-haut, vous conservez tous les droits reconnus au titulaire du droit d’auteur que vous pourrez détenir ou co-détenir dans vos Productions, dont vous possédez une copie. Toutefois, vous dégagez l’Université de l’Ontario français de toute responsabilité quant à la possession et l’état de l’original ou des copies de vos Productions et reconnaissez que vous n’aurez aucun recours en dommage ou autrement contre l’Université de l’Ontario français si ces derniers sont endommagés, altérés, perdus ou détruits, à moins que cette dernière n’ait fait preuve de négligence grossière à leur endroit.
